La réglementation nationale en matière de publicité, enseignes et pré-enseignes interdit la publicité et les pré-enseignes dans les Parcs naturels régionaux (PNR) (Art. L.581-8 du Code de l’Environnement). Il s’agit d’une interdiction relative puisqu’il est possible d’y déroger dans le cadre d’un RLP(i).
Le Parc naturel régional de Brotonne a été créé le 17 mai 1974. Lors du Conseil Municipal du 28 juin 2000, la commune adhère à la charte du Parc Naturel Régional de Brotonne pour la période 2000-2010. En avril 2001 il prend le nom de Parc naturel régional (PNR) des Boucles de la Seine normande. Le Conseil Municipal du 8 mars 2013 approuve la charte du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande dont la validité est de 12 années.
Le Conseil Municipal du 24 mai 2022 délibère sur le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) en cours d’élaboration. Le débat entre les élus met en avant l’idée de maintenir, avant tout, la réglementation spécifique aux communes du Parc. En effet celle-ci est plus contraignante que la plupart des RLPI. La différence entre Publicité et Enseigne et Affichage temporaire est expliquée lors des débats. Si une enseigne, qui concernée une activité installée dans la commune peut être autorisée et à une certaine distance du lieu d’activité, il n’en est pas de même de l’affichage publicitaire. L’affichage temporaire concerne les manifestations provisoires. Il est autorisé 3 semaines avant et 1 semaine après l’événement concerné. La mise en place de petites enseignes normalisées est souhaitée par les membres du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal du 6 juillet 2023 entérine la pose d’un panneau dédié à de l’affichage libre permettant de contribuer à la communication des informations culturelles et sportives de la boucle de Roumare près de la cabane à livres.
Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Rouen Normandie est adopté le 15 avril 2024 et se compose : d’un rapport de présentation qui s’appuie sur un diagnostic, définit les orientations et objectifs de la Métropole et explique les choix retenus ; d’une partie réglementaire qui comprend les dispositions adaptant la règlementation nationale. Les prescriptions du règlement local de publicité peuvent être générales ou s’appliquer aux seules zones qu’il identifie ; des annexes ou des documents graphiques qui comportent le plan de zonage ainsi que les arrêtés des limites de l’agglomération et les documents graphiques afférents. L’élaboration du RLPi a été prescrite en novembre 2019. Le travail mené depuis lors a permis d’aboutir à un projet de RLPi qui a été « pré-validé » lors du conseil métropolitain du 12 décembre 2022. Avant son adoption définitive, le projet de RLPi a été soumis à enquête publique.
LE MAG n°92 de mai 2024 : édito
Moins de pub ! Il y a quelques semaines nous avons adopté notre Règlement local de publicité intercommunal (RLPi). L’objectif est clair : limiter drastiquement la publicité dans l’espace public, préserver nos paysages, lutter contre la pollution visuelle, réguler le développement économique. Ce projet est travaillé depuis plusieurs années avec les maires, élus locaux, habitants, associations et entreprises. Concrètement, cela veut dire, après un temps de transition et d’adaptation (2 ans pour les publicités, 6 ans pour les enseignes) : moins de panneaux publicitaires, des panneaux beaucoup plus petits, et beaucoup moins de publicités lumineuses et numériques. Nos écrans de téléphone sont déjà saturés de publicités, préservons notre espace public ! Nicolas Mayer-Rossignol Président de la Métropole Rouen Normandie
Ce sont les règles du RLPi, adossées à la règlementation nationale existante, qui s'appliquent désormais aux 71 communes de la Métropole, pour contribuer ainsi à l’amélioration du cadre de vie et à l’attractivité des activités.
La cabane à livres a été réalisée en 2021 sous la forme d’un chantier participatif au sein de l’abris-bus.
L’aménagement de l’accessibilité de l’arrêt de bus a été réalisé au cours du second semestre 2021, l’abribus a été changé avec du matériel recyclé.
La mise aux normes de l’accessibilité de la mairie a été réalisé en novembre 2022.
L’installation de deux bornes électriques de recharge pour véhicules électriques, Place Poullard, a été réalisée au printemps 2024.
Le Conseil municipal du 26 juin 2024 autorise la signature de l’acte authentique, intégrant le transfert définitif du parking de la Place Poullard, au profit de la Métropole Rouen Normandie, pour une longueur de 106 mètres.
Remplacement du container à verre en juillet 2025 par les services de la Métropole
Valérie QUINIO, après 14 ans au service des hautotais en tant que secrétaire de mairie, part vers d’autres horizons le 31 mars 2024. Un pot de départ est organisé le samedi 23 mars 2024, salle Maurice Brunel. Alain LANGLOIS premier adjoint a procédé à un hommage émaillé d’anecdotes, il a conclu son intervention avec un poème de son cru.
Facebook de Tiph' Custom : Pour son pot de départ Valérie a souhaité offrir des mugs pour ses collègues, plutôt sympa non ?
Repas à l’Emeraude le 7 mars 2024 avec Guy Vasseur
La compétence incendie est passé de la compétence de la commune à celle de la Métropole Rouen Normandie le 1er janvier 2015.
photographies des huit premiers hydrants
Un nouveau règlement départemental de défense extérieure contre les incendies est entré en vigueur jeudi 28 avril 2022. Le précédent règlement de 2017, accusé de ne pas prendre en compte les réalités du terrain, avait suscité de nombreuses oppositions parmi les élus de la Seine-Maritime. Le Préfet a retenu la demande de révision de la qualification des zones urbaines et rurales pour prendre plutôt en considération la densité du bâti pour déterminer les distances de 200 m ou 400 m entre les points d’eau et les habitations.
photographies des quatre nouveaux hydrants
Ces assouplissements sont synonymes d’économies substantielles. Ils vont aussi rendre à nouveau constructibles des terrains concernés par les règles de distances de 2017.
Au mois d’avril 2024, l’hydrant n°5 a été remplacé par la Métropole lors des travaux d’adduction d’eau potable réalisés par la société SAT rue de l’ancien vignoble.
Le Conseil Municipal du 20 décembre 1862 approuve le legs de Mme Fizeaux de la Martel comprenant la chapelle privée avec ses ornements, le cimetière, et le « clos sous la vigne centenaire » d’une superficie de 96 ares, 65 centiares. Le terrain permet d’accéder à la chapelle, via la chaussée d’Hautot. Il sert d’herbage, puis aux festivités de la fête patronale.
Pour désigner la Place Poullard avant 1985, on parle de « la Place de la Mairie & l’enclos communal ».
Le Conseil Municipal du 12 décembre 1959 accepte à l’unanimité le devis présenté par Mr Voisin entrepreneur de maçonnerie à Sahurs pour la construction d’un abri à l’arrêt du carsur la place de la mairie : coût 66 000 Francs.
Le Conseil municipal du 7 mai 1960 décide de demander aux Ponts et chaussée la pose de poteaux à surface réfléchissante afin de limiter le virage de la place de la Mairie et du CV n°2 en raison des difficultés de circulation à cet endroit en temps de brouillard et pour éviter les stationnements de véhicules.
Conseil municipal du 23 mai 1969 : Remblaiement de la cour communale
Le Maire informe les Conseillers Municipaux qu’à la suite de mise hors d’eau du C.D. n°51, l’accès de la cour communale utilisée pour la fête patronal de la Saint-Antonin ne peut être utilisé par les forains qui assurent la fête. S’étant mis en rapport avec Monsieur l’Ingénieur de Ponts et Chaussées pour évaluer le montant des dépenses entrainées par le remblaiement à hauteur de la route, M. l’Ingénieur des Ponts et Chaussées a évalué la dépense à 20 000 F. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré considérant d’une part la difficulté de l’accès de la cour communale et d’autre part que cette cour qui reçoit en période d’orage une partie des eaux s’écoulant de la côte du C.D. 51, risque de devenir marécageuse, décide de faire remblayer la cour communale. Cette dépense ne pouvant être prise en charge par le Budget communal, le Conseil Municipal charge M. Le Maire de solliciter l’autorisation de l’autorité préfectorale d’emprunter à la Caisse d’Epargne de Rouen les 20 000 F. représentant le montant des travaux envisagés.
Conseil municipal du 30 mai 1970 : Travaux d’aménagement du parking communal
Après avoir étudié les diverses propositions des entreprises concernant les travaux d’aménagement du parking communal, le Conseil Municipal décide de confier les travaux à la société SOMACO qui a fait la proposition la plus avantageuse soit 14 827 F taxes comprises.
Photographie de juin 1973
Le Conseil Municipal du 1er février 1985 décide de nommer la place de la Mairie, place Georges Poullard, père et fils, Maires, sous réserve d’acceptation de la famille. Le 28 juin 1987 la Place Poullard est inaugurée avec l’apposition des plaques. Le Conseil Municipal du 17 novembre 1989 approuve les travaux de mise en place de l’éclairage public de la Place Poullard, réalisés par le syndical intercommunal dédié.
LA MEULE DU MOULIN DU TEMPLE
L’aménagement d’un massif de fleurs, Place Poullard, a été réalisé au printemps 1996. Le Conseil Municipal du 5 juillet 1996 décide de la remise en état du revêtement de la Place Poullard. Celui du 25 mars 1997 décide de l’installation d’un panneau de basket Place Poullard et celui du 12 novembre 1997 décide de l’installation de potelets Place Poullard. Le remplacement de la borne forain et le démontage de l’ancien coffret « disgracieux » sont réalisés en 2003. A la même époque, ont été réalisés la création d’un arrêt de bus couvert et son éclairage.
Le Conseil Municipal du 25 juin 2013 est informé du déplacement de la colonne de ramassage du verre sur la place Poullard, la colonne de ramassage de vêtements pouvant être installée avec.
Le Conseil municipal du 26 juin 2024 autorise la signature de l’acte authentique, intégrant le transfert définitif du parking de la Place Poullard, au profit de la Métropole Rouen Normandie, pour une longueur de 106 mètres.
Grand parking legerment en pente, belle aspecte, trés peu de circulation sur la route. A quelque metres de La Seine. La bac vers La Bouille est gratuit. Limite de hauteur 3.0m sur la bac. Aucune ...
Le Conseil Français d’Héraldique s’étant réuni en Assemblée Générale le 28 novembre 1993 à Paris (75) a homologué les armoiries de la commune de HAUTOT SUR SEINE (76) dans ses registres sous la forme : De gueules au chevron d’or, accompagné en chef de 2 épis de blé du même, et en pointe d’un trèfle d’argent.Et qu’elles sont conformes aux lois et règles de la science héraldique, et ont été officiellement enregistrées sous le numéro 203/1993.
Depuis 2020 il est possible d’en acheter une version en tissu sur le site Mes-ecussons.fr
Il s’agit d’une création artisanale sur support feutrine.
écusson brodé de Hautot-sur-Seine (76113), 62X80mmDe gueules à un chevron d'or, accompagné en chef de deux épis de blé du même, et en pointe d'un trèfle d'argent.
Version personnelle des armoiries d’Hautot-sur-Seine avec devise
En août 2023, une publicité d’un site éphémère, sur le réseau social Facebook, propose une déclinaison vestimentaire du blason de la commune comme vecteur d’identification.
Les Secrétaires de Mairie Instituteurs (S.M.I.) existent depuis que la loi du 30 octobre 1886 sur l’enseignement scolaire qui autorise l’instituteur rural à exercer également la fonction de secrétaire de mairie.
Les secrétaires de mairie - instituteurs de Sahurs
1893 - 1895 Jules Hildevert CAQUELARD
Journal de Rouen du 27 avril 1915 : Mme veuve CAQUELARD, Mme veuve DUBUS, la famille et les amis remercient les personnes qui leur ont fait l’honneur d’assister à l’inhumation de Monsieur Jules-Hildevert CAQUELARD
1895 - 1896 Théophile RÉGNIER
1896 - 1921 Dominique HODAN
Né le 1er juin 1863 à Cailly, marié à Cailly le 3 septembre 1891 avec Marie Léonie Dessaux, décédé en 1939. Conseil Municipal du 25 septembre 1921 : départ en retraite du secrétaire de mairie depuis 25 ans Mr HODAN (1896 - 1921).
Journal de Rouen du 21 mai 1924 : SAHURS - Obsèques
Hier a eu lieu à l’église de Sahurs une imposante et triste cérémonie, pour les obsèques de Mlle Germaine Hodan, décédée à l’âge de 25 ans. Toute la commune, à laquelle s’était jointe la population de Hautot-sur-Seine, a témoigné son ardente sympathie et sa douloureuse commisération à M. et Mme Hodan, qui perdent en leur fille, leur unique soutien, après avoir déjà perdu leur fils à la guerre.
Il s’agit de Germaine-Marie Hodan fille de M. et Mme Dominique Hodan. Son frère Marius Hodan (1894 - 1915), disparu aux Eparges le 23 avril 1915, figure sur le monument aux morts de Sahurs.
Photographies de la tombe des enfants Hodan à Sahurs
Conseil Municipal du 7 octobre 1939 : évocation du décès de Mr HODAN, instituteur honoraire et ancien secrétaire de Mairie.
1921 - 1945 Marcel FREVILLE
Né le 12 septembre 1895 à Oisemont, marié le 7 avril 1918 à Rouen avec Charlotte Lambert (1893 - 1959), il est décédé le 26 mai 1966 à Taverny. Ils sont les parents de Jean-Jacques né à Rouen en 1919 et de Colette née à Sahurs en 1928.
Conseil municipal du 7 octobre 1934 : Lettre des instituteur et institutrice
Sur la proposition de M. Poullard, maire, le Conseil municipal décide de se réunir en comité secret.
Le Conseil municipal considérant
1°) que Mme et M. Fréville et leur famille ont une conduite privée tout à fait digne,
2°) que Mme et M. Fréville ne font aucunement de politique militante, qu’ils n’ont jamais perdu de vue les conseils donnés aux instituteurs, par Jules Ferry, dans une lettre fameuse relative à l’enseignement de la morale et au respect de la religion et des pensées philosophiques,
3°) considérant l’excellence de leur enseignement constaté par leurs chefs hiérarchiques et par les résultats aux examens se concours,
4°) qu’il est évident qu’eux seuls sont qualifiés pour juger équitablement des mérites de leurs élèves quant à la distribution des récompenses scolaires ou à l’application des sanctions punitives.
5°) Réprouve toute tentative de discrédit qui serait entreprise contre M et Mme Fréville et à l’unanimité, les assure qu’ils jouissent toujours de l’entière confiance du Conseil municipal.
En 1935 Mme Fréville, institutrice à Sahurs, obtient la mention honorable de la Société pour l’instruction élémentaire (Journal de Rouen du 14 octobre 1935).
Conseil Municipal du 7 octobre 1945 : adieux à Mr Fréville secrétaire de mairie de Sahurs et de Hautot de 1921 à 1945 nommé directeur d’école à Bihorel.
Adieux à M. Fréville, secrétaire de Mairie :
M. Fréville, instituteur et secrétaire de mairie à Sahurs et Hautot sur Seine depuis 1921 est nommé Directeur d’école à Bihorel. M. Corbran, maire, puis M. Poullard Georges, ancien maire, de qui M. Fréville fut le collaborateur de 1921 à 1945 prennent successivement la parole. Ils félicitent M. Fréville de son avancement et lui expriment les regrets unanimes du Conseil municipal de le voir quitter un poste qu’il a occupé à la satisfaction générale. M. Fréville remercie MM. Corbran et Poullard de leurs aimables paroles, les assure qu’il gardera un excellent souvenir de la commune d’Hautot et adresse ses meilleurs vœux à M. Fougeris son successeur.
La commune de Hautot sur Seine se retrouve sans secrétaire de Mairie.
1946 - 1947 Roger PASQUIS
Roger PASQUIS (1911-1988) instituteur et secrétaire de mairie à Sahurs, accepte en septembre 1946 d’assurer le secrétariat de mairie d’Hautot sur Seine. Il devient par la suite Maire de Sahurs de 1967 à 1988.
Les secrétaires de mairie - instituteurs d’Hautot-sur-Seine
Conseil municipal du 31 août 1947 : Réparations pour le logement de l’Instituteur
Le Conseil décide d’effectuer des travaux de remise en état d’un logement pour l’instituteur au château appartenant au département. Mr NAUDIN effectuera le nécessaire : carreaux, peinture, papier. Une prise de contact aura lieu avec la compagnie électrique rue aux ours à Rouen pour l’éclairage.
Conseil municipal du 12 octobre 1947 : Arrêtés de nomination
Le conseil ratifie les arrêtés de nomination de M. TURQUER instituteur comme secrétaire de mairie et de Mme TURQUER comme maîtresse de couture.
1947 - 1952 Jacques TURQUER
Jacques TURQUER devient l’instituteur de l’école d’Hautot sur Seine et secrétaire de la mairie le 1er octobre 1947.
1952 - 1974 Hélène MONNIER
Hélène MONNIER est née LE FOUEST le 14 février 1919 à Landévennec (Finistère). Institutrice, elle se marie à Morlaix le 24 décembre 1940 en premières noces avec Paul Auguste SÉITÉ, contrôleur des douanes à Rouen, né le 23 juillet 1914. Paul SÉITÉ est arrêté à Bihorel le 13 janvier 1943. Il est déporté à Buchenwald au camp de concentration de Flossenburg où il arrive le 25 mai 1944. Il décède après sa libération le 8 juin 1945 à Pilsen en Tchécoslovaquie. Il est mentionné sur le monument aux morts d’Amfreville-la-Mi-Voie.
Elle devient institutrice et secrétaire de mairie à Hautot-sur-Seine à partir du 1er octobre 1952. Elle épouse le 19 septembre 1953 à Hautot-sur-Seine Maurice MONNIER (01/09/1921 - 22/05/2006). Le Conseil Municipal du 30 janvier 1955 décide de faire installer le téléphone au secrétariat de mairie. Elle reste en poste jusqu’en 1974. Divorcée en 1983, elle redevient Mme SÉITÉ. Elle est présente à l’inauguration de l’école Maurice Genevoix en 1990. Elle est décédée le 22 avril 2009 à Fontenay-en-Parisis.
1974 - 2002 Jacques-André ALLIGIER
Conseil Municipal du 23 août 1974 : secrétariat de la mairie
Monsieur le maire prévient le Conseil Municipal que Monsieur Alligier, nouveau secrétaire de mairie prendra ses fonctions à partie du 1er septembre 1974.
La population passe de 218 habitants en 1975 à 360 en 1990. Pendant sa mission, Monsieur Alligier a préparé 58 mariages. 15 novembre 2002 verre de l’amitié au château d’Hautot sur Seine à l’occasion du départ à la retraite du secrétaire de Mairie Jacques André Alligier, présence de Mr Laurent Fabius, ancien Premier Ministre, Député de Seine Maritime.
www.syndicat-smi.fr SYNDICAT NATIONAL DES S.M.I. Septembre 2019 L M M J V S D Cliquez sur les cases rouges pour afficher l'évènement du jour. ENSEIGNER EDUQUER ADMINISTRER SERVIR Telle est notre ...
Conseil Municipal du 29 mars 2002 : Recrutement de Mme Brigitte BAUNY comme secrétaire de Mairie en remplacement de Mr ALLIGIER en retraite au mois de septembre.
Conseil Municipal du 29 novembre 2002 : Passage aux 35 heures du poste de secrétaire de Mairie au 1er janvier 2003.
2008 - 2009 Marielle DEPINCÉ
Conseil Municipal du 20 juin 2008 : Nouvelle secrétaire de Mairie, Mademoiselle DEPINCE prend la suite de Mme BAUNY le 19 mai.
2009 - 2024 Valérie QUINIO
Conseil Municipal du 18 septembre 2009 :Recrutement d’une nouvelle secrétaire de Mairie contractuelle Mme Valérie Quinio en remplacement de Mme Depincé.
Paris Normandie du 20 avril 2017 : la belle amitié de Valérie et du chanteur Amir.
Sa rencontre avec le chanteur Amir a changé la vie de Valérie Quinio. Une relation qui mêle amitié et admiration. Sa famille, ses collègues et ses amis s’en amusent régulièrement ! Ils s’en étonnent aussi, parfois. Valérie Quinio, Quevillaise de 50 ans, entretient une relation toute particulière avec le chanteur franco israélien Amir, découvert par le biais de l’émission The Voice, en 2014, et dont le succès ne finit pas de grimper. « C’est une belle histoire », confie avec émotion Valérie, qui tient à préciser : « attention, je ne suis pas amoureuse d’Amir. Cette relation, est le résultat de concours de circonstances... ». Un message sur les réseaux sociaux : Tout commence en 2014, lorsque ses enfants la pressent de les accompagner à l’enregistrement de l’une des émissions du télécrochet. « J’étais positionnée non loin des proches d’Amir. Et, quand il est apparu, devant moi, à quelques centimètres, cela a été non pas un coup de foudre mais une révélation. Quelque chose de mystique. Sa façon de s’exprimer, de chanter, de sourire à tout le monde ». Sous le charme, les chansons d’Amir en tête, Valérie prévoit de venir à son concert de Rouen, quelque temps plus tard. Hélas, le bel Amir annulera son déplacement pour cause de mariage, avec la belle israélienne Lital. Désappointée, Valérie tente le tout pour le tout : elle le contacte via les réseaux sociaux et lui fait part de sa tristesse de ne pas l’avoir vu de nouveau. Mais voilà, Amir lui répond ! « Valérie, viens à mon prochain concert, annonce qui tu es et je te recevrais... ». Depuis, c’est le tourbillon. « Cette personne a changé ma vie, confie Valérie, aussi souvent que je le peux, je vais à ses concerts », explique cette fan inconditionnelle, qui en a déjà vu plus d’une vingtaine à ce jour, de Bruxelles à Marseille, en passant par Cléon, Lyon ou Boulogne-sur-Mer. « Nous échangeons, discutons... Mais il ne le fait pas qu’avec moi, toute une bande de fans de la première heure ont la même relation avec lui. Au-delà du chanteur, c’est la personne que nous aimons et qui nous le rend bien. Son honnêteté, sa joie de vivre et son soutien quand, parfois, la vie n’est pas sympa... Tout cela fait que c’est une belle personne, un alter ego en quelque sorte », résume-t-elle, toujours aussi admirative.